Je viens donc d'apprendre que le vote sur les brevets (sans discussion) n'a pas eu lieu aujourd'hui, dans le cadre des rencontres de la pêche et de l'agriculture.

C'est la deuxième fois que la Pologne nous sauve la mise !

On pourrait redouter qu'une troisième tentative du même genre ne soit possible. Il est vrai qu'il faut être vigilant. Pourtant (à moins qu'il ne s'agisse d'une feinte), il semblerait, d'après le site FFII, que même les plus farouches partisans des brevets soient maintenant prêts (suite à ce second refus) à redémarrer la procédure en repassant par le parlement, ce qui serait l'approche la plus démocratique.

Quelques sources :

Deux notes en passant :

  • J'ai reçu un courrier ce week-end m'indiquant au conditionnel que le vote sans discussion aurait été retiré de l'ordre du jour. J'ai préféré attendre pour être sûr avant de bloguer ;
  • Je vous conseille de lire une explication non-partisane sur le fonctionnement des institutions européennes et le fait que les brevets logiciels puissent être votés lors de réunions sur la pêche. A dire vrai, ce qui me chagrine, c'est qu'on cherche à entériner un sujet très polémique en le faisant passer sans discussion, comme si c'était acquis.