Je viens de tomber (avec un peu de retard) sur un excellent article sur les brevets logiciels. Un membre du consortium ObjectWeb, François Letellier, démontre avec brio Pourquoi les brevets logiciels menacent l'industrie européenne. Une lecture à recommander. En voici un extrait :
Pour la seule année 2003, entre 3 et 4 millions de brevets logiciels ont été déposés aux Etats-Unis. Leur multiplication est moins la mesure du degré d'innovation du secteur que celle de la difficulté d'examiner sérieusement chaque demande. Accordés à la va-vite, beaucoup de ces brevets ne tiendraient pas devant les tribunaux. Les petites structures n'ont pas les moyens d'assurer une veille en propriété intellectuelle ni de supporter le coût d'un litige (plusieurs millions de dollars), même lorsqu'elles sont dans leur droit. Les acteurs du logiciel libre se trouvent contraints à des dépôts de brevets défensifs, qui détournent leur capacité d'investissement vers des procédures contre-productives. Dans leur grande majorité, les éditeurs de logiciel pâtissent de cette tension juridique qui entrave l'innovation réelle et conforte quelques monopoles au détriment du secteur.
